Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société ETHNIC ATMOSPHERE. au capital de 11 000 euros dont le siège social est 3 rue Véron, 75018-PARIS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 493 526 776, ci-après dénommée ETHNIC ATMOSPHERE et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de ETHNIC ATMOSPHERE dénommée ci-après “ l’acheteur ”.

Toute prise de commande d'un produit figurant dans la boutique en ligne ethnic-atmosphere.com suppose la consultation et l'acceptation préalable des présentes conditions générales.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre ETHNIC ATMOSPHERE et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de ETHNIC ATMOSPHERE, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par ETHNIC ATMOSPHERE.

ETHNIC ATMOSPHERE se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de ETHNIC ATMOSPHERE.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. ETHNIC ATMOSPHERE ne saurait en aucun cas être responsable d'un quelconque produit qui n'est plus livrable, en rupture de stock, voire épuisé.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par ETHNIC ATMOSPHERE avec les informations nécessaires qui permettent à l'acheteur potentiel de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Les photographies figurant sur le site ne sont pas contractuelles ; elles ont pour finalité de proposer à l’internaute une restitution d’image du produit la plus représentative possible. Toutefois, la représentation parfaite des produits n’est pas garantie et ce, notamment du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation et/ou les moniteurs de visualisation.

Chaque article étant fait à la main peut différer de la photo en texture, couleur, poids, taille ou autre.

Ces différences, dès lors qu'elles ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des Produits et n'affectent pas leur qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison.

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

ETHNIC ATMOSPHERE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, mais ne comprennent pas les frais de transport et de livraison facturés en supplément. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande, et dans tous les cas avant l’expédition des articles commandés. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

• remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
• – remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
• valider sa commande après l’avoir vérifiée;
• effectuer le paiement dans les conditions prévues;
• confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Les commandes n'étant prises en compte qu'après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n'est applicable.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. L'acheteur garantit à ETHNIC ATMOSPHERE qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui-même, lors de la validation du bon de commande. ETHNIC ATMOSPHERE se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement de la commande. ETHNIC ATMOSPHERE se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement une commande ou avec lequel un litige serait en cours.

ETHNIC ATMOSPHERE communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

ETHNIC ATMOSPHERE a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s’assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, ETHNIC ATMOSPHERE se réserve le droit d’utiliser cette procédure au cours de laquelle il sera demandé au client d'adresser à ETHNIC ATMOSPHERE, par fax, ou après l’avoir scannée, par email, une copie d'une pièce d'identité avec un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la consommation, l'acheteur, personne physique professionnelle ou non professionnelle, bénéficie d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit, à ses frais. Ce délai de rétractation n’est pas applicable pour l’ acheteur qui a commandé des produits sur mesure et /ou spécifiques .

Le paiement est exigible en totalité à la commande pour tout produit en stock, en Euros exclusivement, et payable :

• par carte bancaire :
  Dans ce cas, les paiements sont réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
• - par chèque bancaire français :
  dans ce cas le chèque sera établi au nom de ETHNIC ATMOSPHERE adressé à : ETHNIC ATMOSPHERE, Service comptabilité 3 Rue Véron 75018 Paris- France (Dans le cas d’un paiement par chèque il sera également demandé la photocopie d’une pièce d’identité).
  
  En cas de défaut de réception du chèque dans un délai de 8 jours à compter de la confirmation de la commande par l'acheteur, la commande sera considérée comme annulée.
  
  Si un acheteur souhaite faire une commande spécifique (création de meubles ou meubles sur mesure) d’un montant supérieur à 3000 Euros, 70% est exigible à la commande , 30% 1 mois avant la date de livraison prévue .

L’acheteur peut choisir son transporteur ou venir retirer lui-même les produits commandés sur le lieu de stockage dont l’adresse lui sera communiquée à sa demande. Dans ce cas, les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits quittent les locaux de stockage d’ ETHNIC ATMOSPHERE.

ETHNIC ATMOSPHERE peut se charger du transport des produits. Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande et n’englobent en aucun cas la mise en place de la marchandise.

L'acheteur devra mentionner les obstacles à une livraison par les voies d'accès normales (escaliers, ascenseur, portes palières) sur le bon de commande et les rappeler au transporteur. Il appartient à l'acheteur de vérifier préalablement à la commande, notamment au regard des spécifications des Produits en terme de taille et de volume, que ceux-ci peuvent être acheminés par les voies d'accès au lieu de livraison.

L'impossibilité pour les transporteurs de livrer à la date convenue les Produits, en cas d'absence de l'acheteur ou de défaut d'information sur la nécessité de recourir à des moyens spécifiques de livraison, pourra donner lieu au paiement de frais de livraison complémentaires et/ou à annulation de la commande.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produit cassé…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. L'acheteur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur, dans un délai de 2 jours suivant la date de livraison, lesdites réclamations par un courrier recommandé. L'acheteur devra transmettre une copie de ce courrier à ETHNIC ATMOSPHERE.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif lors de la commande. Nous faisons notre possible pour les respecter et vous informons de l’état de la livraison en cours.

Conformément aux dispositions de l'article L 114-1 du Code de la consommation, les acheteurs ont la faculté d'annuler les commandes d'un montant supérieur à 500 € en cas de dépassement de plus de 7 jours de la date ou délai de livraison indiqué lors de la commande, sauf cas de force majeure. Seules les annulations adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans les 60 jours ouvrés suivant l'expiration du délai ou de la date de livraison prévue et reçues avant la livraison des Produits concernés, seront prises en compte.
Ces modalités ne s’appliquent pas pour les produits qui ont été faits sur mesure pour l’acheteur.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : ETHNIC ATMOSPHERE, 3 rue Véron 75018 Paris-France dans le délai de trente jours de la livraison.

L'acheteur devra être en mesure de fournir toute justification quant à la réalité des réclamations invoquées et laisser à ETHNIC ATMOSPHERE, au transporteur ou à toute personne mandatée par ceux-ci, toute facilité pour procéder à leur constatation, l'acheteur devant s'abstenir d'intervenir ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

Les réclamations acceptées donneront lieu à l'échange du Produit défectueux ou non conforme, ou à son remboursement en cas d'indisponibilité du Produit en stock ou de pièce unique. Le Produit retourné devra être remis au transporteur désigné par ETHNIC ATMOSPHERE dans son emballage d'origine et muni de tous ses accessoires.

Dans le cas de réclamations acceptées, ETHNIC ATMOSPHERE prendra en charge les coûts de transport aller et retour.

Aucun retour spontané, sans accord de ETHNIC ATMOSPHERE, ne sera accepté.

Tous les produits fournis par ETHNIC ATMOSPHERE bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à ETHNIC ATMOSPHERE qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

ETHNIC ATMOSPHERE, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Tous les éléments du site ETHNIC-ATMOSPHERE. COM sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ETHNIC ATMOSPHERE. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site ceux-ci étant la propriété exclusive de la société ETHNIC ATMOSPHERE .Si nécessaire, des éléments ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.
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Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
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ETHNIC ATMOSPHERE archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de ETHNIC ATMOSPHERE seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.